Informations légales



I)- Mentions légales Copyright : Tous droits réservés. Le contenu du site est la propriété exclusive de Mariahfanclub.com. L'utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance des conditons d'utilisation et des données personnelles, et en accepter et en respecter les dispositions.

II)- Conditons d'utilisation Bienvenue sur le Site portail Mariahfanclub.com (le "site"). En accédant à ce site, vous acceptez les présentes conditions générales d'utilisation.

1. Présentation du Site
Le Site a pour vocation de vous fournir des informations sur la chanteuse Mariah CAREY et des liens vers différents sites Internet en relation avec elle. Le Site est la propriété de l'association Mariahfanclub.com, association à but non lucratif de loi 1901 déclarée à la préfecture de police, dont le siège est situé 40 bis avenue de Suffren, 75015 Paris, France. La société Proxad assure les services d'hébergement du Site.

2. Respect des droits de propriété et marques
L'ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le Site ainsi que le Site est protégé par la législation sur le droit d'auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le Site ou des éléments du Site, tels que textes, images ou sons sans l'autorisation écrite et préalable de Mariahfanclub.com. Les marques et logos figurant sur le Site, sont la propriété de Mariahfanclub.com ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l'un quelconque de ces éléments sans l'autorisation écrite de Mariahfanclub.com ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le Site. Mariahfanclub.com se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d'une action pénale.

3. Mise en garde générale
Mariahfanclub.com ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que Mariahfanclub.com s'efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le Site, Mariahfanclub.com ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.

4. Liens vers d'autres sites
Mariahfanclub.com propose des liens depuis son Site vers d'autres sites affiliés et non-affiliés. Ces sites sont indépendants du Site. Mariahfanclub.com n'édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Mariahfanclub.com et ces sites. Dès lors, Mariahfanclub.com ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée.

5. Respect des réglementations
Le Site est mis en place par Mariahfanclub.com dont le siège social est en France. Les internautes, ayant accès au Site d'autres endroits que la France, doivent s'assurer du respect des lois localement applicables.

6. Accès au Site
Mariahfanclub.com se réserve le droit, quelqu'en soit la raison et à sa seule discrétion de résilier, de modifier, de suspendre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie du Site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable. Vous reconnaissez et acceptez que dans le cadre de l'utilisation du Site, l'achat de tout l'équipement nécessaire pour permettre cette connexion à Internet reste à votre charge.

7. Modification des conditions
Mariahfanclub.com se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d'actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C'est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.

8. Attribution de juridiction
Les conditions générales présentées ci-dessus sont régies par le droit français. Toute contestation concernant ces conditions générales de vente sera soumise au seul Tribunal de Grande Instance de Paris.

Dernière modification le 09 février 2002


III)- Respect de la protection des données personnelles
1. La loi
Le présent Site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Liberté sous le n°718715.
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque visiteur dispose des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données le concernant.

2. Collecte et utilisation des données
Dans certains cas, Mariahfanclub.com peut vous demander, à partir du Site, de nous fournir vos coordonnées. C'est par exemple le cas si vous souhaitez participer à des jeux ou concours ou si vous répondez au maitre d'hôtel.
Conformément à la Loi informatique et libertés, nous vous informons que les données requises à ces occasions nous sont utiles pour personaliser votre visite ou tout simplement pour vous contacter en cas de succés à un jeux. Ces informations sont destinées à l'association Mariahfanclub.com qui est responsable de ce traitement.
Pour les membres, à la fin de l'abonnement et à toute fin de preuves, les données concernant l'hébergement sont conservées confidentiellement et à titre d'archivage, pour une durée fixée par l'association, et au maximum pour la durée de prescription de toutes les actions civiles en vertu de l'article 2262 du code civil.
Sachez en outre que certaines données à caractère non personnel peuvent être enregistrées du fait du mode opératoire des serveurs de Mariahfanclub.com. Il peut s'agir du type de navigateur ou du système d'exploitation utilisé ou de votre adresse IP qui sont utilisés en vue d'améliorer votre navigation en ligne.

3. Sécurité
La sécurité des données personnelles est une de nos préoccupations. Nous nous efforcerons de prendre les mesures techniques raisonnables en vue de prévenir d'éventuelles pertes ou détournements lors d'une collecte ou d'un stockage des données que vous nous auriez communiquées.

4. Utilisation de cookies
Les cookies sont des petits fichiers d'informations qu'un site Web peut envoyer sur le disque dur d'un ordinateur personnel pour ensuite en retrouver la trace. Les cookies sont par exemple utilisés dans la boutique afin de conserver votre panner, ou encore afin que le maitre d'hôtel puisse vous identifier lors vos visites.

5. Utilisation des adresses IP
Une adresse IP est un nombre qui est automatiquement assigné à votre ordinateur par votre fournisseur d'accès Internet lorsque vous naviguez sur le Web. Lorsque vous consultez des pages de notre Site, nos serveurs enregistrent votre adresse IP.
Mariahfanclub.com collecte les adresses IP pour gérer notre propre système informatique et pour analyser l'utilisation faite de notre Site. Nous ne rattachons les adresses IP à aucune information à caractère personnel, ce qui signifie que vos consultations sont enregistrées mais que vous demeurez anonyme pour nous.
Nous pouvons toutefois utiliser votre adresse IP en coopération avec votre fournisseur d'accès à Internet afin de vous identifier, si nous estimons nécessaire de faire respecter nos conditions d'utilisation ou de protéger nos services, nos clients ou sur demande des autorités judiciaires.


IV)- Recommandations pour les enfants et les parents
Mariahfanclub.com conseille aux enfants :


Mariahfanclub.com incite les parents :


Pour de plus amples informations sur les systèmes de contrôle parental :

V)- La charte des fans
Un des principaux atouts d'Internet est de rendre possible la remise d'informations personnalisées. Cependant, certains droits fondamentaux doivent être respectés. La quantité et la facilité de circulation des informations et des contenus sur internet ne doivent pas faire oublier le droit de propriété intellectuelle.
Entre autre et par respect des auteurs/chanteurs/compositeurs il est interdit de diffuser de la musique sur Internet sous quelque format que ce soit sans s'être au préalable aquité des droits.
Nous invitons les possesseurs de sites internet consacrés à la musique en général et à Mariah CAREY en particulier à respecter ces règles. Nous ne pourrions en aucun cas donner crédit aux sites ne respectant pas cette règle.





  Retour  |  Accueil   |  Plan du site 
Contactez-nous   -  Informations légales ©